Cadre réglementaire des activités de recherche

Afin de faire face à ses engagements et à ses responsabilités en matière de recherche, le Centre de santé et de services sociaux de la Vieille-Capitale s’est doté d’un cadre réglementaire des activités de recherche.Ce cadre présente, en première partie, les éléments soutenant l’élaboration du cadre réglementaire tels que le contexte, l’objet, les objectifs, les principes, les champs d’application, les responsabilités et les mesures d’encadrement prévues. La deuxième partie définit les mesures prévues pour la gestion et le contrôle des activités de recherche. La dernière partie identifie le fonctionnement du comité d’éthique de la recherche.

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Dernière modification effectuée le 9 août 2010