Éthique de la recherche

Mandat et rattachement administratif du comité

Le comité d’éthique de la recherche relève du conseil d’administration. Il a pour mandat :

• D’informer les chercheurs, le personnel et la clientèle de l’établissement sur l’éthique de la recherche et les principes à respecter.
• D'évaluer les projets de recherche sur le plan éthique et de s’assurer de la qualité scientifique des projets devant être réalisés auprès de la clientèle ou du personnel de l’établissement, avant d’en permettre l’autorisation.
• De participer à une réflexion éthique dans le milieu, en collaboration avec les autres comités d’éthique, et éventuellement, d’organiser et d’animer des activités de réflexion et de sensibilisation sur l’éthique de la recherche.

Composition, nomination et durée du mandat

Les membres du comité sont nommés par le Conseil d’administration de l’établissement pour une durée de deux ans avec possibilité de renouvellement. Le comité est actuellement composé de 14 membres, soit :

• Un éthicien et chercheur, président du comité
• Une avocate
• 3 chercheurs (un interne, un externe et un associé)
• Une pharmacienne
• Un médecin
• Un représentant des usagers
• Un gestionnaire clinico-administratif (membre du CSSS de Québec-Nord)
• 2 personnes avec une expertise clinique en soins infirmiers
• Une personne avec une expertise en travail social
• Une personne avec une expertise clinique en services psycho-sociaux (membre du CSSS du Grand-littoral)
• Le directeur des services professionnels peut agir comme expert conseil auprès du comité lorsque cela s'avère pertinent.
• La coordonnatrice du comité d'éthique de la recherche assure la coordination et le soutien auprès du comité mais n'a pas le droit de vote lors des délibérations.

La composition du comité lui assure d’avoir les connaissances minimales touchant les aspects scientifiques, éthiques, juridiques et administratifs touchant la recherche. Au-delà de leurs compétences respectives, les membres ont tous une même préoccupation touchant le respect des personnes, les usagers au premier chef, mais aussi les intervenants, les chercheurs et le personnel de direction.

Engagement des membres

Les membres du comité d’éthique de la recherche s’engagent au respect du mandat et aux règles en matière d’éthique et de conflits d’intérêts, de confidentialité et d’accès aux renseignements. Chaque membre nommé par le conseil d’administration de l’établissement remplit le formulaire prévu à cet effet.

Rythme des rencontres

Le comité se réunit une fois par mois, de septembre à juin, ou au besoin. Les rencontres se tiennent les mardis de 13 h 30 à 16 h 30. Le Comité d’éthique de la recherche analyse un maximum de trois projets par rencontre. Les projets sont inscrits au comité dans l’ordre de dépôt des documents complets au secrétaire du comité.

Calendrier des rencontres

Projets de recherche nécessitant l’approbation du comité

Tous les projets de recherche nécessitant la participation de la clientèle et du personnel du CSSS de la Vieille-Capitale, du CSSS de Québec-Nord, du CSSS du Grand-Littoral ou du CSSS de Portneuf, ou par des personnes externes doivent être approuvés par le Comité d’éthique de la recherche (CER) du CSSS de la Vieille-Capitale. De plus, tous les projets de recherche réalisés par le personnel de ces quatres établissements à l’extérieur de leurs murs doivent aussi être approuvés par le CER du CSSS de la Vieille-Capitale.

Demande d’approbation éthique d’un projet de recherche au comité

Cheminement de la demande d'approbation éthique d'un projet de recherche au comité d’éthique de la recherche

Pratiques éthiques : Aide-mémoire à l’intention des personnes menant un projet au CSSS de la Vieille-Capitale (PDF, 173.46 ko)

Dernière modification effectuée le 9 août 2010