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• Tout le personnel du CSSS de la Vieille-Capitale, un usager ou un tiers ayant un intérêt à la consultation.
• Les membres de l'administration ou de toute autre instance de l'établissement qui élabore une politique comportant des aspects éthiques.

Aide à la décision clinique

• Consultation individuelle
• Analyse de cas

Aide à la compréhension des repères éthiques et à la cohérence des pratiques cliniques

• Recommandations et lignes directrices dans l'élaboration de politiques

Formation éthique

• Activités de sensibilisation auprès du personnel

Le comité est multidisciplinaire. Il se compose de 15 membres. En date du 4 mai 2010, le comité d'éthique est composé des personnes suivantes :

• D^re Michèle Bérubé, 
  Services pour l'enfance, la famille et la jeunesse
• M. Michel Cantin
  Président du comité des usagers
• M. Charles Dumas
  Animateur de pastorale
• M. Denis Dupuis
  Travailleur social au Soutien à domicile
• Karine Francoeur
  Éducatrice spécialisée en Santé mentale
• D^r Bernard Jean
  Directeur adjoint des services professionnels et hospitaliers et directeur de l’enseignement médical
• Pascale Jobin
  Ergothérapeute au Soutien à domicile
• Sandra Lavigne
  Conseillère clinicienne en travail social
• Stéphanie Lelièvre
  Avocate
• D^re France Lévesque
  Services gériatriques spécialisés, UTRF (Unité transitoire et de récupération fonctionnelle) et Clinique médicale Pierre-Bertrand (Clinique réseau de Québec)
• D^r Hubert Marcoux
  Éthicien
• Suzanne Martel
  Infirmière, UMF et Services courants
• Hélène Matteau
  Directrice adjointe de l’hébergement
• Jean-François Vézina
  Membre du conseil d’administration
  Vice-président
• Thèrèse Viel
  Coordonnatrice des services gériatriques spécialisés
  Présidente

La participation au comité est basée sur l'intérêt et la compétence de ses membres. La représentation reflète la variété des professions, des programmes de même que le territoire desservi par le CSSS de la Vieille-Capitale.

Thérèse Viel
900, boulevard Wilfrid-Hamel, Québec (Québec) G1M 2R9
Téléphone : 418 682-1711, poste 2275
therese.viel@csssvc.qc.ca

Sandra Lavigne
1 avenue du Sacré-Cœur, Québec (Québec) G1N 2W1
Téléphone : 418 529-4777, poste 20403
sandra.lavigne@csssvc.qc.ca

Avis émis par le comité d'éthique clinique

Avis du comité d'éthique clinique sur la sexualité en CHSLD (PDF, 128.17 ko) À la suite de trois demandes d’avis formulées par des intervenants en centre d’hébergement, le comité d’éthique clinique s’est penché sur les enjeux éthiques entourant la question de la sexualité en CHSLD.

Avis du comité d'éthique clinique sur la contraception orale d'urgence chez une mineure de moins de 14 ans (PDF, 88.46 ko) En réponse à la demande d’un groupe d’intervenants quant à la situation d’une adolescente de moins de quatorze ans désirant recevoir une contraception orale d’urgence (COU) sans que ses parents en soient informés.

• Règlements du comité d'éthique clinique (PDF, 226.39 ko)
• Rapport annuel 2006-2007 (PDF, 47.64 ko)
• Rapport annuel 2007-2008 (PDF, 41.02 ko)

Formulaire de demande d'avis au comité d'éthique clinique (PDF, 29.11 ko)

Dernière modification effectuée le 9 juin 2010