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Centre de santé et de services sociaux de la Vieille-Capitale
 
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Comité d'éthique clinique

Le comité d'éthique clinique du CSSS de la Vieille-Capitale délibère sur des questions d'ordre éthique soulevées par la vie institutionnelle et les activités professionnelles. Son mandat couvre l'ensemble des soins et services cliniques offerts au Centre de santé et de services sociaux de la Vieille-Capitale.

L'ordre éthique est celui de la réflexion rigoureuse sur les valeurs morales et les règles de conduite qui motivent les décisions et l'action. Cette réflexion se situe dans la perspective de l'épanouissement de l'être humain comme individu et comme membre d'une communauté.

Le comité d'éthique clinique relève du conseil d'administration de l'établissement. Il est sous la responsabilité de la Direction des services professionnels et hospitaliers.

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Qui peut consulter ?
  • Tout le personnel du CSSS de la Vieille-Capitale, un usager ou un tiers ayant un intérêt à la consultation.
  • Les membres de l'administration ou de toute autre instance de l'établissement qui élabore une politique comportant des aspects éthiques.
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Objectifs et principales activités

Aide à la décision clinique

  • Consultation individuelle
  • Analyse de cas

Aide à la compréhension des repères éthiques et à la cohérence des pratiques cliniques

  • Recommandations et lignes directrices dans l'élaboration de politiques

Formation éthique

  • Activités de sensibilisation auprès du personnel

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Composition du comité

Le comité d'éthique clinique est multidisciplinaire. En date du 28 septembre 2011, il est composé des personnes suivantes :

  • Dre Michèle Bérubé
    Services pour l'enfance, la famille et la jeunesse
  • Mme Madeleine Dupuis
    Représentante du comité des usagers
  • M. Charles Dumas
    Animateur de pastorale
  • M. Denis Dupuis
    Travailleur social au Soutien à domicile
  • Mme Karine Francoeur
    Éducatrice spécialisée en Santé mentale
  • Dr Bernard Jean, président par intérim
    Directeur de l’enseignement médical et Directeur adjoint des services professionnels et hospitaliers
  • Mme Pascale Jobin
  • Mme Sandra Lavigne
    Conseillère clinicienne en travail social
  • Mme Julie Gagnon
    Avocate
  • Dr Hubert Marcoux
    Éthicien
  • Mme Joannie Gagné
    Infirmière, Présidente du CII
  • Mme Hélène Matteau
    Conseillière cadre à la direction adjointe de l’hébergement
  • Poste vacant
    Membre du conseil d’administration

La participation au comité est basée sur l'intérêt et la compétence de ses membres. La représentation reflète la variété des professions, des programmes de même que le territoire desservi par le CSSS de la Vieille-Capitale.

 

Nous joindre

Sandra Lavigne
880, Père Marquette, 3e étage, bureau 319, Québec, Québec G1S 2A4
Téléphone : 418 681-8787 poste 3851
Télécopieur :
418 687-9694
sandra.lavigne@csssvc.qc.ca

Dr Bernard Jean
1 avenue du Sacré-Cœur, Québec (Québec) G1N 2W1
Téléphone : 418 529-4777, poste 20464
Bernard.Jean@csssvc.qc.ca

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Avis émis par le comité d'éthique clinique

Avis du comité d'éthique clinique sur la sexualité en CHSLD (PDF, 128.17 ko)

À la suite de trois demandes d’avis formulées par des intervenants en centre d’hébergement, le comité d’éthique clinique s’est penché sur les enjeux éthiques entourant la question de la sexualité en CHSLD.

Avis du comité d'éthique clinique sur la contraception orale d'urgence chez une mineure de moins de 14 ans (PDF, 88.46 ko)

En réponse à la demande d’un groupe d’intervenants quant à la situation d’une adolescente de moins de quatorze ans désirant recevoir une contraception orale d’urgence (COU) sans que ses parents en soient informés.

 

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Documents à télécharger
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Formuler une demande au comité d'éthique clinique

Formulaire de demande d'avis au comité d'éthique clinique (PDF, 29.11 ko)

Dernière modification effectuée le 2 novembre 2011

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